Déposée le 29 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A ARIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVAC domicilié(e) 5 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 140 855 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque A ARIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREVAC, Société à Responsabilité Limitée - 5 allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 505140855
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 19 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184438 - Publication au BOPI 1995-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301418 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273849 - Publication au BOPI 1999-03-17
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231087 - Publication au BOPI 1997-01-14
Renouvellement sans limitation n°2048930 - Publication au BOPI 1995-42
Inscription le 10 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523515 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2601649 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-05
Inscription le 27 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661661 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Tous produits, machines et accéssoires dans le domaine du lave linge, et lave-vaisselle, cuisiniéres, froid, gros electroménager, equipements de cantines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "A ARIANE"
